Publication du P.L.U. approuvé sur le site de la Mairie

P.L.U.

Le Conseil Municipal a définitivement approuvé le Plan Local d’Urbanisme que l’on peut actuellement consulter et télécharger sur ce lien: Grands Projets - PLU (Mairie de Corbreuse).

  • Page de garde
  • Sommaire
  • 1. Délibérations et arrétés
  • 2. Rapport de présentation
  • 3a. Projet d'Aménagement et de Développement Durables
  • 3b. Orientations d'Aménagement et de Programmation
  • 4.1. Règlement
  • 4.2. Liste des emplacements réservés
  • 4.3. Fiches de éléments bâtis et paysagers identifiés
  • 5.1. Plan de zonage - la commune
  • 5.2. Plan de zonage - le bourg
  • 5.3. Plan de zonage - les écarts
  • 6.1. Fiches des servitudes d'utilité publique
  • 6.2. Plan des servitudes d'utilité publique
  • 7.1. Liste et fiches des contraintes
  • 7.2. Plan des contraintes
  • 8.1. Notice technique
  • 8.2. Plan d'adduction d'eau potable
  • 8.3. Plan d'assainissement des eaux usées
  • 9. Avis des services et enquête publique
  • 10. Contrôle de légalité

Archive complète des documents en format ZIP: PLU 2020 (~95Mo)