Publication du P.L.U. approuvé sur le site de la Mairie
Le Conseil Municipal a définitivement approuvé le Plan Local d’Urbanisme que l’on peut actuellement consulter et télécharger sur ce lien: Grands Projets - PLU (Mairie de Corbreuse).
- Page de garde
- Sommaire
- 1. Délibérations et arrétés
- 2. Rapport de présentation
- 3a. Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- 3b. Orientations d'Aménagement et de Programmation
- 4.1. Règlement
- 4.2. Liste des emplacements réservés
- 4.3. Fiches de éléments bâtis et paysagers identifiés
- 5.1. Plan de zonage - la commune
- 5.2. Plan de zonage - le bourg
- 5.3. Plan de zonage - les écarts
- 6.1. Fiches des servitudes d'utilité publique
- 6.2. Plan des servitudes d'utilité publique
- 7.1. Liste et fiches des contraintes
- 7.2. Plan des contraintes
- 8.1. Notice technique
- 8.2. Plan d'adduction d'eau potable
- 8.3. Plan d'assainissement des eaux usées
- 9. Avis des services et enquête publique
- 10. Contrôle de légalité
Archive complète des documents en format ZIP: PLU 2020 (~95Mo)